Les drones, ces aéronefs
sans pilotes, sont une innovation technologique qui ne date pas d’hier,
mais dont les usages ont connu un important essor ces dernières années.
Selon des études, le marché mondial des drones est estimé aujourd’hui à
6,4 milliards de dollars, mais il pèsera quasiment le double d’ici dix
ans. La pandémie a d’ailleurs donné un grand coup d’accélérateur au
développement de cette technologie.
Le drone, qui désignait à la base un appareil militaire est
maintenant utilisé pour désigner des aéronefs télépilotés ou autonomes,
destinés à un usage civil. Les drones servent ainsi dans plusieurs
domaines comme l’agriculture, la sécurité, les transports, la
construction ou le bâtiment. Objet high-tech à la mode, il séduit aussi
bien le marché de loisir que le marché des professionnels.
L’expansion du marché des drones et ses applications de plus en plus
variées restent cependant le défi principal lié à la réglementation. En
effet, si les drones semblent apporter de nombreuses solutions aussi
originales les unes que les autres, il est important d’y apporter un
cadre réglementaire structuré et adapté.
Cadre législatif marocain
L’importation des drones, ou tout objet volant sans pilote, propulsé par
un moteur et télécommandé, à usage civil est soumise à une licence
spéciale. Le ministère délégué chargé du Commerce extérieur a pris un
Arrêté, soumettant l’importation de ces objets volants (drones, modèles
réduits d’avions…) à l’obtention préalable d’une licence d’importation,
et ce, conformément à l’article 1er de la loi n° 13/89, relative au
commerce extérieur. Cet arrêté portant n° 386-15 et daté du 6 février
2015 est publié au Bulletin officiel n° 6337 du 23 février 2015. Ces
mesures ont été prises afin de parer aux risques sécuritaires et
d’atteinte à la propriété et à la vie privées liés à l’usage des engins
volants sans pilote, communément appelés «drones». Certaines
administrations, sociétés ou organismes publics peuvent être autorisés, à
leur demande, pour des besoins professionnels spécifiques (production
de films, de spectacles…) à importer les engins en question. Chaque
utilisation doit faire l’objet d’une autorisation spécifique de
l’autorité locale. Les demandes d’importation doivent être soumises au
ministère délégué chargé du Commerce extérieur et ne seront satisfaites
qu’après accord du ministère de l’Intérieur.
Lutte anti-Covid-19 : Les drones essaiment au Maroc
Surveillance aérienne des populations, diffusion de messages
d’alerte, désinfection des espaces publics... Le Maroc développe tous
azimuts l’usage des drones au nom de la lutte contre le nouveau
coronavirus, en phase avec une tendance mondiale pour les solutions sans
contact. «Il y a un vrai engouement : en quelques semaines, la demande a
triplé au Maroc et dans d’autres pays de la région», souligne Yassine
Qamous, le directeur de «Droneway Maroc», qui distribue sur le continent
africain les produits du leader mondial chinois DJI. Selon lui, le
Maroc, qui utilise des drones depuis plusieurs années déjà, «figure
parmi les pays les plus avancés du continent» dans ce domaine avec un
tissu industriel dédié, un réseau de chercheurs, mais aussi de pilotes
agréés.
Des autorisations administratives restrictives ont longtemps limité les
drones civils à quelques usages spécifiques, comme les tournages de
cinéma, le traitement des surfaces agricoles, la surveillance des
panneaux solaires ou les relevés cartographiques.
Mais tout a changé avec l’apparition de la pandémie de la Covid-19 : ces
dernières semaines, les robots volants sont apparus dans plusieurs
villes, où les autorités les utilisent pour diffuser des messages
d’alerte, détecter des mouvements suspects dans les rues ou débusquer
des rassemblements illégaux sur les terrasses des maisons.
Les consignes strictes de confinement instaurées mi-mars ne sont en
effet pas toujours respectées, la presse locale évoquant notamment des
soirées nocturnes entre voisins ou des prières collectives sur les
toits, hors de portée des patrouilles de contrôle.
La préfecture de Témara a ainsi lancé la semaine dernière un système de
surveillance aérienne de haute précision développé par des ingénieurs
d’un groupe local, Beti3D, jusque-là spécialisé dans la topographie.
Comme la plupart des pays, le Maroc utilise avant tout des engins
importés de Chine. Mais l’apparition de nouveaux besoins liés à la
pandémie pousse au développement d’une production locale adaptée. «Il y a
une vraie demande», se réjouit Abderrahmane Krioual, le patron de
Farasha, une startup qui vient de lever des fonds pour développer à
Rabat une ligne de production de drones de surveillance thermique et de
pulvérisation de désinfectant. Très en pointe dans le secteur, le
département aéronautique de l’Université Internationale de Rabat (UIR) a
mis à disposition des pouvoirs publics son savoir-faire dès la fin
mars, pour le déploiement de drones équipés de haut-parleurs ou de
caméras infrarouges capables de détecter les mouvements nocturnes ou les
températures des foules. «Quelques projets sont en cours avant
généralisation dans tout le pays», explique Mohsine Bouya, directeur
«Valorisation et transfert» à l’UIR. Les équipes de l’UIR ont aussi
développé des applications de traçage, mais «il faut attendre une
législation conforme» pour les déployer, précise-t-il.
Infractions routières : Les drones entrent en action
En marge de la Journée nationale de la sécurité routière, célébrée le
18 février de chaque année, la Gendarmerie Royale a lancé une phase
pilote d’utilisation des drones pour surveiller la circulation. Une
technologie qui vient en appui aux radars classiques. Des drones ont
ainsi été équipés de caméras haute résolution pour permettre
d’enregistrer les infractions et violations du Code de la route, et
surveiller les accidents de circulation plus facilement et plus
rapidement. Les informations et les photos enregistrées sont traitées à
distance avec une qualité supérieure et sont archivées automatiquement.
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