Le Maroc se dote d’une police "verte". La nouvelle,
abondamment relayée et commentée par les médias en février dernier, au
moment de l'entrée en service de la première promotion d’inspecteurs de
l’environnement, a suscité des réactions mitigées.
Entre les partisans, qui y voient un pas vers le durcissement du
contrôle et de la répression des infractions environnementales, et les
sceptiques qui remettent en cause l’utilité, l’efficacité et surtout
l’applicabilité de ce concept, la police "verte" intrigue.
Selon le décret n°2-14-782 relatif à l’organisation et aux modalités
de fonctionnement de la police de l’environnement, cet organe se charge
de la prévention, du contrôle, de l’inspection, de la recherche, de
l’investigation, de la constatation des infractions et de la
verbalisation, prévus par les dispositions des lois relatives à
l’environnement.
Quid du sort de ces procès-verbaux et de la suite donnée à ces
"affaires"? Les infractions constatées donnent-elles lieu à des
poursuites pénales ou autres? Les dommages sont-ils réparés? Sur ce
point, on reste sur notre faim.
"Malgré leur appellation, les policiers de l’environnement sont des fonctionnaires civils dont la vocation est de constater, de sensibiliser, de prévenir, d'anticiper et de dissuader plutôt que de réprimer ou de sanctionner", explique la secrétaire d’État chargée du Développement durable, Nezha El Ouafi.
Cela ne diminue en rien la valeur ou l’apport de cette nouvelle
entité qui travaille en collaboration avec la police nationale, la
Gendarmerie royale et le ministère de la Justice, pour constater les
différentes infractions environnementales, notamment celles liées à la
pollution atmosphérique et aux études d’impact avant la réalisation des
projets.
Se déplaçant à bord de voitures noires et vertes, siglées en arabe et
en français "police de l’environnement", les inspecteurs procèdent
également à des contrôles dans les décharges, les stations d’épuration
des eaux usées ainsi que dans les véhicules transportant des déchets
dangereux.
Les brigades "vertes" ont du pain sur la planche
Pollution des cours d’eau et de l’air, pillage de sable, abattage des
arbres, déchets chimiques et industriels jetés dans la nature,
décharges anarchiques, braconnage... Les problématiques et les enjeux
sont énormes. Ils impliquent plusieurs départements et organes
gouvernementaux et non gouvernementaux, d’où la nécessité de coordonner
les actions et de délimiter les compétences et les champs d’intervention
des uns et des autres pour éviter toute cacophonie ou dispersion des
efforts.
Face à l’immensité et la difficulté de la tâche, la question des
équipements et de la logistique nécessaires à l'accomplissement de ce
travail d’inspection se pose avec acuité. Pour couvrir les périmètres
géographiques dont ils ont la charge, être présents partout où
l’environnement est menacé et accomplir leur travail dans de bonnes
conditions, les policiers de l’environnement devraient, bien entendu,
être dotés de tous les moyens matériels et logistiques appropriés.
"En effet, c’est un concept qui reste à échafauder. Pour ce faire,
des réunions de concertation seront tenues avec différentes parties
prenantes afin de trouver un modus operandi, une vision commune sur les
prérogatives et les modalités d’action de cette entité ainsi que les
moyens à mettre à sa disposition pour qu’elle puisse mener à bien les
missions qui lui sont confiées", souligne Nezha El Ouafi.
Grosso modo, poursuit-elle, "le premier bilan est plutôt positif. Les
brigades de l’environnement mises en place sont actives, vont sur le
terrain, dressent des PV et sont de plus en plus connues des gens".
Toutefois, en matière d’information et de sensibilisation au travail
et au rôle de la police de l’environnement, beaucoup reste à faire. Peu
visibles sur le terrain et dans les médias, ces agents de
l’environnement risquent dans un premier temps de ne pas être pris au
sérieux par les contrevenants et les citoyens lambda.
